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Grenelle des ondes : Retour sur un claquement de porte

Mercredi 27 mai 2009

Agir pour l’environnement et Priartem expliquent dans ce communiqué pourquoi ils se retirent du processus du "Grenelle des ondes".


Par Stéphen Kerckhove, délégué général d’Agir pour l’Environnement et Janine Le Calvez, présidente de Priartém

Le Grenelle des ondes s’est terminé, le 25 mai 2009, par la présentation des conclusions des Ministres en charge de cette opération. L’heure des bilans est donc venue. Au vu des propositions gouvernementales, le bilan est tellement maigre que nos associations ont décidé de ne pas participer à la pseudo-suite annoncée et de se mobiliser sur les échéances à venir : débat sur le projet de loi dit « Grenelle 2 », conférence de citoyens initiée par la mairie de Paris, rapport de l’AFSSET, colloque scientifique de la Fondation santé et radiofréquences.

Ce Grenelle des ondes avait pourtant suscité beaucoup d’espoir. Elle pouvait être l’occasion, en mettant autour d’une même table, tous les acteurs du dossier, de sortir du climat de tension actuel. Les récentes décisions de justice devaient être une incitation de plus à en sortir par le haut. Mais dès le départ les signaux négatifs se sont accumulés : lettre de mission du Premier Ministre clôturant du haut de certitudes scientifiques contestables les débats sur la question la plus litigieuse, celle des antennes-relais ; déclaration des ministres allant dans le même sens quand il ne s’agissait pas purement et simplement de dénigrer l’opération (« il y en a marre de ces Grenelles qui ne servent à rien », aurait ainsi déclaré la Ministre de la Santé selon le Canard Enchaîné) ; plus grave encore, décision de ne pas organiser un échange entre scientifiques ne partageant pas la même analyse quant aux effets sur la santé, tout en invitant une représentante de l’OMS à venir nous porter la bonne parole. Nous pouvons ajouter à cela une précipitation incompréhensible du calendrier des travaux qui aboutit à mélanger vitesse et précipitation.

Pourtant, malgré cela, nous avons accepté de participer aux débats, convaincus que d’échanges construits et honnêtes pouvaient sortir des décisions ambitieuses. C’est ainsi qu’à plusieurs reprises nous avons été amenés à argumenter sur notre revendication première d’abaissement des valeurs d’exposition des riverains d’antennes à 0,6 V/m, en proposant, notamment qu’une évaluation précise de l’expérience de Salzbourg puisse être faite avec l’aide d’un élu de cette ville. C’est ainsi également que nous avons défendu une prise en compte de la situation particulière des enfants tant par rapport à l’usage du portable que par rapport à la protection des sites sensibles. C’est ainsi encore que nous avons salué la reconnaissance de l’électro-sensibilité comme pathologie mais dénoncé l’approche compassionnelle qui en fut faite par certains acteurs, et qui limite cette pathologie à des troubles psychosomatiques.

Au cours de ces débats, nous avons pu noter des avancées certaines :

- déclarations répétées des agences d’expertises – AFSSET et INERIS – sur la nécessité de prendre en compte l’ « incertitude scientifique » et proposition d’application à la téléphonie mobile du principe ALARA (recherche de l’exposition la plus basse possible. Celui-ci se décline en trois dimensions : ne pas exposer lorsqu’on n’est pas obligé de la faire ; fixation d’une valeur réglementaire d’exposition à ne pas dépasser ; assurer l’exposition la plus basse possible, y compris au-dessous de ce seuil, pour les populations sensible notamment. La tonalité de ces déclarations était toute nouvelle et aurait du permettre d’initier une démarche de précaution dans ce dossier ;
- positions, elles-aussi, répétées des élus qu’il s’agisse des députés, sénateurs ou des représentants des associations des maires pour inciter l’Etat à agir, en considérant que la pire des solutions serait de « ne pas bouger ».

Ces avancées se retrouvent d’ailleurs largement exprimées dans le rapport de synthèse qui, si il ne comporte pas de propositions révolutionnaires, suggère des scénarios qui pourraient permettre de sortir de la crise actuelle : campagne sur les risques liés à l’usage du portable, interdiction de la vente d’appareils spécifiquement destinés aux enfants de moins de 12 ans, actions d’éducation à la santé de proximité au sein des écoles, notamment ; information sur les risques liés aux portables inscrites sur les appareils ; rappel du scénario « application du principe ALARA » pour les riverains d’antennes… Aucune valeur cible cependant n’était fixée permettant tous les accommodements ultérieurs possibles.

Las ! Un long pont de l’Ascension a eu raison de ces modestes avancées. Dans les conclusions des ministres :

- les campagnes d’information sur les risques deviennent des campagnes d’information sur les bons usages ;
- pour les produits spécifiquement destinés aux enfants l’interdiction, laissée à l’initiative de la Ministre de la santé, ne concerne plus que les enfants de moins de 6 ans, c’est à dire que les Kiditel et autres Mo1 contre lesquels nous nous sommes battus pourraient continuer à être commercialisés. Last but not least… l’interdiction ne concernerait plus la commercialisation mais l’usage… laissant ainsi l’opportunité aux opérateurs de vendre des portables tout en interdisant l’usage ! Cohérence, cohérence !!!

Le pire et le plus inacceptable concerne les antennes-relais et justifiait à lui seul la dénonciation de l’opération et notre décision de claquer la porte :

« En l’état actuel des connaissances, une révision des seuils réglementaires n’est pas justifiée d’un point de vue sanitaire », assène sèchement le communiqué de la ministre de la Santé, qui passe ainsi sous silence une mois de débats. Si on ajoute à cela que l’on ne trouve pas un mot concernant les sites sensibles, on comprendra que les ministres ont manifestement opté pour le statu quo que leur demandaient les opérateurs.

Il faut ajouter que les soi-disant pistes ouvertes, le sont avec tant de réserves que l’on ne peut que conclure qu’il s’agit une fois de plus de gagner du temps. Prenons par exemple la proposition d’expérimentation : « des modélisations et, le cas échéant, des expérimentations d’une modification des différents référentiels de seuil seront conduites afin d’en évaluer l’impact sur la couverture du territoire, la qualité du service, le nombre d’antennes ». Lors de la conférence de presse, il nous a été dit que tout cela supposait un long travail de modélisation, de définition de protocole, de suivi scientifique… bref on se situe là, non plus dans la précipitation du Grenelle, mais dans le rythme de la course d’escargots.

Le Grenelle des ondes est une occasion manquée qui ne manquera pas de renforcer la mobilisation citoyenne à l’encontre d’un développement anarchique des antennes relais. Les mots seuls ne règleront pas les maux dont souffrent les riverains d’antennes relais. Nous appelons donc les collectifs de riverains à amplifier la mobilisation afin d’obtenir de la part des parlementaires ce que le Gouvernement refuse de nous accorder.

- www.tchermobile.org/communiques/grenelle-des-ondes-retour-sur-un-claquement-de-porte/

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