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Actions et campagnes citoyennes en cours

Environnement, droits humains

Jeudi 16 avril 2009

Pour maintenir des terres agricoles en agriculture biologique à Flins contre un projet de circuit de Formule 1. / "Semons la biodiversité !" / Pour la ratification du protocole facultatif au PIDESC / "Appel pour des politiques européennes cohérentes en faveur de la lutte contre la faim et pour des agricultures paysannes et durables dans les pays du Sud". / "Appel citoyen pour un encadrement et une transparence du lobbying". / "Contre l’irradiation des aliments"...



 Mobilisation pour maintenir des terres agricoles en Bio à Flins contre le projet de Formule 1

JPEG Par rapport à d’autres pays européens, la France est très déficitaire en matière d’agriculture biologique. Alors que la demande augmente constamment, sa surface agricole utile en Bio ne dépasse pas 2 % (contre par exemple 14 % en Autriche). Le Grenelle de l’environnement a pris pour engagement de tripler la surface agricole en production biologique d’ici à 2013. En Ile de France, bien que plus de la moitié du territoire soit agricole, les installations agricoles se font particulièrement rares à cause de la pression et de la spéculation foncières. Pourtant la demande est forte, le territoire francilien compte 12 millions de consommateurs.

Un rapport du Conseil régional d’Ile-de-France, paru en novembre 2008, constate que, dans la région, la production biologique concerne 84 exploitations certifiées, sur 5600 exploitations franciliennes au total ; les bio couvrent 0,8% de la surface agricole francilienne (4400 ha sur 578 000 ha). Le rapport propose un Plan d’action pour l’alimentation biologique en Ile-de-France. Télécharger la synthèse (pdf, 4 pages). En juin 2009, le Conseil régional a adopté un plan de développement de l’agriculture biologique 2009-2013, qui vise à multiplier par trois les surfaces dédiées à l’agriculture biologique en trois ans, par 10 d’ici 2020.

Après de longues négociations, il avait été décidé, avec le concours de l’Agence des Espaces Verts du Conseil régional de l’Ile de France, d’installer trois agriculteurs sur 140 hectare à Flins-sur-Seine et aux Mureaux (78). Le projet permettrait aussi de protéger une nappe phréatique alimentant 400 000 personnes.

Or, malgré le contexte de changement climatique et de nécessaire sobriété énergétique, cette initiative risque d’être abandonnée et remplacée par un circuit automobile de Formule 1, qui pourrait accueillir le Grand prix de France de Formule 1 ! Deux arrêtés préfectoraux du 21 octobre 2008 placent l’actuelle Ferme de la

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Haye en zone d’aménagement différé (ZAD). Ces arrêtés passent outre le schéma directeur de la Région Ile de France, destiné à préserver les terres agricoles, et la décision de la SAFER (Société d’aménagement foncier et d’établissement rural).

Le Collectif Flins sans F1 demande que l’Etablissement Public Foncier des Yvelines, dépendant du Conseil général, retire sa préemption des terres de la Ferme de la Haye, et abandonne son projet d’implanter un circuit de formule 1 à cet emplacement.

De nombreuses actions et manifestations sont organisées sur place depuis le début de l’année. Un sondage exclusif BVA/Agir pour l’environnement paru le 26 mars indique que pour 68% des Français, la construction d’un nouveau circuit de Formule 1 n’est pas compatible avec le développement durable. Plus de 10 000 personnes ont déjà participé à la Cyberaction (cf. site web ci-dessous).

S’informer, agir...
- Une cinquantaine d’organismes (agriculteurs, associations environnementales, riverains, municipalités, organisations politiques, etc.) ont constitué un collectif Flins sans F1 pour dénoncer ce non-sens économique, écologique et social. Collectif Flins sans Formule 1
- http://jesigne.fr/non-a-la-f1-en-idf-oui-a-l-ecoregion-francilienne
- Participer à la cyberaction
- Circuit de F1 à Flins : Bédier est en panne d’essence ! : un article publié le 15 avril sur le site rue89.com par Hélène Danel, porte-parole du Collectif, fait le point sur toutes les dimensions du problème : environnement, eau, bruit, transports, économie / emploi...
- www.rue89.com

Vers l’abandon du projet ?

- Un amendement qui prévoyait d’inclure le projet de cricuit de Formule 1 dans le plan de relance de l’économie et de soutien au secteur automobile, a été rejeté.
- Parmi les soutiens de poids recueillis par le Collectif Flins sans F1, figure celui de la Fondation Nicolas Hulot, qui déclare dans un courrier du 17 mars réfuter tant le "principe même de la mise en œuvre d’un nouveau chantier de Formule1" que "La localisation du futur circuit".
- La lettre de la FNH (pdf 360ko)
- Le ministre Jean-Louis Borloo lui-même prend position et déclare dans une interview à BFM TV le 7 avril que ce projet « est sur des champs de captage d’eau, donc pour moi ce problème est réglé. De surcroît, ce sont des espaces qui sont réservés au schéma directeur régional d’Ile de France pour l’eau et pour une agriculture de proximité, une agriculture biologique. (...) le problème est, en l’état, réglé. »
- Voir la vidéo, sur Dailymotion
- Toutefois le Conseil général des Yvelines et son président, l’UMP Pierre Bédier, maintiennent leur volonté de faire aboutir le projet, et le collectif Flins sans F1 appelle à ne pas relâcher la mobilisation.

Site Adéquations
- consulter notre article sur l’agriculture biologique

 "Semons la biodiversité !"

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Nous sommes ce que nous semons ! Un collectif d’associations a lancé un mouvement de semeurs volontaires de biodiversité pour protéger la biodiversité et lutter contre le brevetage des gènes. L’objectif est d’organiser en France, en Europe et dans le monde la conservation, le semis, les échanges, la diffusion et la protection contre le biopiratage et les contaminations génétiques des semences paysannes, de la biodiversité animale et des savoirs-faire traditionnels interdits par les droits de propriété intellectuelle.

Le collectif propose une déclaration à la signature et prépare différentes initiatives. Il appelle notamment à faire adopter par les conseils municipaux, généraux ou régionaux une délibération qui :

- invite la France à traduire effectivement le TIRPAA (Traité international pour l’agriculture et l’alimentation) dans notre législation nationale en vue de reconnaître aux agriculteurs et jardiniers le droit de conserver, utiliser, échanger et vendre les semences ou du matériel de multiplication reproduits à la ferme sur son territoire,
- invite les parlementaires à faire respecter leur vote en interdisant tout droit de propriété intellectuelle sur le vivant et en limitant les normes commerciales et les droits des obtenteurs là où commencent ceux des agriculteurs.

A noter que les 24 et 25 novembre 2008, le Conseil de Paris a adopté un vœu sur la biodiversité agricole et alimentaire.

Le Collectif a organisé des Etats généraux "OGM, biodiversité, alternatives et résistances" à Toulouse les 18 et 19 avril 2009.

« Thèmes : échanger des informations, débattre sur les OGM visibles et les mutations artificielles dispensées d’étiquetage, les droits des paysans, la restauration sans OGM, la lutte contre les importations, la défense des semences reproductibles qualifiées de recel de contrefaçon. »
- www.semonslabiodiversite.org

- Consulter notre article sur l’initiative Semons la biodiversité
- Consulter notre rubrique documentaire sur la biodiversité

 Journée internationale des luttes paysannes, et "G8 agricole" en Italie : mobilisations citoyennes

- Le 17 avril est la Journée internationale des luttes paysannes,
à l’initiative notamment de Via Campesina, une organisation internationale regroupant des syndicats et organisations de paysans et de la société civile. Les 18 et 19 avril a lieu en Italie un G8 agricole (rencontre des ministres de l’agriculture du G8) qui traitera notamment de la question de la sécurité alimentaire dans le monde et des prix des matières premières agricoles.
- Dans ce contexte, des organisations de la société civile française (dont Adéquations) ont écrit une lettre ouverte à tous les député-e-s pour leur demander de s’exprimer et d’adopter une résolution sur la crise alimentaire qui perdure dans la plupart des pays du Sud. A ce jour, plus d’un milliard de personnes souffrent de la faim dans le monde.
De son côté, Via Campesina publie un document de position exigeant du G8 qu’il corrige "ses propres erreurs au lieu d’imposer des remèdes aux pays pauvres".

Lire les déclarations sur le site d’Adéquations

 La campagne Hold-up international - pour que l’Europe régule ses multinationales

A l’occasion des élections européennes, le CCFD-Terre Solidaire et Oxfam France Agir ici lancent une grande campagne de sensibilisation aux dégâts causés par des entreprises européennes à « irresponsabilité illimitée ». Lancée à la veille du G20 le 2 avril à Londres pour se terminer après le G8 en juillet prochain, la campagne « Hold-up international - pour que l’Europe régule ses multinationales » vise une réforme du cadre juridique européen pour limiter l’impact négatif des multinationales et faire que leurs actions profitent aux populations du Sud en contribuant au développement de leur pays.

Une pétition est adressée au Président de la République :

Monsieur le Président de la République,

Je suis extrêmement préoccupé(e) par les conséquences de l’activité de certaines entreprises multinationales sur les populations du Sud : violations des droits humains, pollution des terres et des rivières, atteinte à la santé des ouvriers et fraude fiscale.

Les pertes pour les pays pauvres se chiffrent en milliards d’euros. Vous l’avez rappelé dans votre discours du 8 janvier 2009 : « la crise actuelle amène chacun face à ses responsabilités ». Obliger les multinationales à adopter un comportement responsable et transparent est aujourd’hui politiquement possible !

De nombreux États de l’Union européenne dont la France ont déjà pris des mesures en ce sens mais un cadre européen harmonisé fait défaut. C’est pourquoi, je vous demande de tout mettre en oeuvre pour obtenir de la Commission européenne une régulation des entreprises à travers les mesures suivantes :

Lutter contre l’impunité des sociétés mères quant aux impacts humains et écologiques de leurs filiales, de leurs sous-traitants et fournisseurs.

Exiger des entreprises la publication d’un rapport sur les impacts sociaux, environnementaux et en termes de droits humains de leurs activités.

Réviser les normes comptables internationales pour exiger des multinationales qu’elles rendent compte, dans chaque pays où elles opèrent, de leurs activités, de leurs bénéfices et des impôts qu’elles paient.

Mettre fin aux structures opaques des paradis fiscaux en éliminant les sociétés écrans du territoire européen et des territoires d’outre-mer, en créant un registre européen permettant d’identifier les propriétaires et bénéficiaires véritables de chaque entité juridique créée.

La France doit aussi porter ces mesures au niveau international, notamment lors du G20, du G8 et à l’ONU.

Je vous prie d’agréer, Monsieur le Président de la République, l’expression de ma très haute considération.

- Accéder à toutes les informations sur la campagne, signer la pétition en ligne :

 Pour la mise en oeuvre du Protocole facultatif au PIDESC

La Déclaration universelle des droits de l’Homme comporte deux Pactes : le Pacte sur les droits civils et politiques (DCP) et le Pacte sur les droits économiques, sociaux et culturels (PIDESC). Les droits économiques,sociaux et culturels sont notamment, le droit au travail décent, le droit de grève, l’accès aux soins de santé, l’alimentation, le logement, l’éducation…

le 10 décembre 2008, jour du 60ème anniversaire de la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme (DUDH) l’Assemblée générale des Nations unies a adopté un Protocole facultatif au PIDESC, qui ouvre des perspectives d’un intérêt majeur pour une meilleure mise en oeuvre concrète des DESC. En effet, il permettra aux particuliers, aux groupes ou aux organisations qui agissent en leur nom d’obtenir justice sur le plan international pour des violations des droits économiques, sociaux et culturels en portant plainte auprès du Comité des droits économiques, sociaux et culturels des Nations unies. L’adoption du Protocole facultatif servira également à soutenir les efforts visant à obtenir une plus grande reconnaissance des droits économiques, sociaux et culturels dans les lois nationales et devant les tribunaux, et viendra renforcer le poids et les moyens d’action des organisations issues de la société civile, notamment les ONG et associations.

Le Protocole Facultatif a été ouvert à la signature lors d´une cérémonie prévue à Genève en mars 2009. Une Coalition internationale d´ONG pour un Protocole facultatif au PIDESC avait fait campagne pour l’adoption de ce texte. Elle poursuit son action pour que les Etats y apportent leur signature, car le Protocole n’entrera en vigueur que lorsque dix Etats au moins l’auront ratifié.

Adéquations fait partie de la plate-forme française pour les DESC, collectif d’associations et syndicats qui relaie cette action.

- Consultez notre dossier sur les DESC
- Autres campagnes sur les droits humains
- Campagnes pour les droits des femmes

 L’Alliance pour la planète dresse une carte des projets Grenello-incompatibles

De trop nombreux projets s’inscrivent, au cœur de nos territoires, en contradiction totale avec l’esprit et les mesures du Grenelle de l’environnement. L’Alliance a lancé en début d’année une carte de France des projets Grenello-incompatibles. Début avril, elle compte maintenant une cinquantaine de projets. L’Alliance a décidé de soutenir notamment les collectifs associatifs qui s’organisent contre le circuit de F1 de Flins, l’incinérateur de Fos sur mer, l’aéroport international de Notre Dame des Landes (en Bretagne) le port méthanier du Verdon, le barrage du Rizzanese. Vous identifiez un projet Grenello-incompatible près de chez vous qui nécessite une mobilisation ? Faites le savoir et participez à la mise à jour de la carte de l’Alliance pour la Planète.

 Appel pour des politiques européennes cohérentes en faveur de la lutte contre la faim et pour des agricultures paysannes et durables dans les pays du Sud

En vue des élections de 2009 pour le Parlement européen, le CFSI (Comité français pour la solidarité internationale), en partenariat avec SOS Faim Belgique, était à l’initiative d’un appel rassemblant une cinquantaine d’organisations européennes et d’Afrique de l’Ouest.

La promotion d’une agriculture paysanne et durable, respectueuse de l’environnement, du droit des paysans à vivre dignement de leur travail ainsi que du droit des consommateurs à une alimentation saine, suffisante et à un prix accessible, constitue un enjeu majeur pour le développement équitable et durable des pays du Sud afin de combattre la faim et la pauvreté. Cela passe par la reconnaissance de la spécificité de l’agriculture et implique la mise en place de politiques agricoles et un statut spécial dans les accords commerciaux.

Nous demandons à l’Union européenne (UE) de :

- mettre en cohérence ses politiques, notamment celles qui concernent l’agriculture, le commerce international et la coopération, avec ses engagements concernant le développement des pays du Sud, la réduction de la pauvreté et la lutte contre la faim dans le monde.

- faire de la souveraineté alimentaire un axe politique prioritaire devant être décliné dans les différentes politiques européennes et internationales et reconnaître ce droit à la souveraineté alimentaire tant aux pays du Nord qu’aux pays du Sud, notamment dans le cadre des accords commerciaux qu’elle conclut. Il faut des mesures concrètes en matière de Politique agricole commune (PAC), de politique commerciale extérieure, ainsi que de politique de coopération et de développement.

Télécharger le texte de l’appel (pdf, 8 p.)

 Appel citoyen pour un encadrement et une transparence du lobbying

L’Appel citoyen pour un encadrement et une transparence des activités de lobbying en direction des instances de décisions publiques est une initiative d’associations et de syndicats français, préoccupés par l’ampleur prise, en France et dans l’Union européenne, par les activités de lobbies industriels et financiers, qui bénéficient d’accès privilégiés dans les instances de décision publique et s’opposent souvent avec succès à des projets d’intérêt général en cours d’élaboration.

Ces organisations souhaitent contribuer au débat public sur ce sujet encore largement tabou en France, sensibiliser l’opinion publique, les medias et les décideurs, mettre en discussion des projets de réglementation du lobbying à l’Assemblée nationale et de faire entendre des propositions issues d’organisations de la société civile, notamment au niveau européen.

Si lobbying se développe, c’est notamment parce que la démocratie représentative traverse une crise de légitimité et que les mécanismes de démocratie participative restent insuffisants. Pour assurer une prise de décision équitable, les pouvoirs publics doivent organiser des auditions équilibrées des différents acteurs concernés, prévoir des lieux de négociations officiels entre pouvoirs publics et acteurs économiques, sociaux, environnementaux, avec des règles claires ; financer des procédures participatives comme les conférences de citoyens, pétitions, référendums locaux, etc.

Adéquations assure l’animation de l’Appel citoyen pour un encadrement du lobbying et développe une rubrique documentaire sur ce thème.

Site d’Adéquations
- Consulter l’Appel et la documentation sur le lobbying

 Contre l’irradiation des aliments

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L’irradiation des aliments (ou “ionisation”) est une technologie nucléaire utilisée pour décontaminer les denrées en détruisant les micro-organismes, ralentir le mûrissement, inhiber la germination et conférer une meilleure conservation. Cette technique consiste à soumettre les aliments à un rayonnement gamma ou à un faisceau d’électrons de très haute énergie ou à un faisceau d’électrons. Sur le plan sanitaire, des risques non négligeables ont été démontrés par certaines études. L’irradiation provoque une perte de vitamines importante dans les aliments (notamment les vitamines A, B1, C et E), ainsi que des risques de cancérogénèse et de mutagénèse dus à la prolifération de radicaux libres et de molécules nouvelles au sein de l’aliment irradié. Des scientifiques ont souligné le manque de données fiables pour évaluer le risque réel lié à la consommation d’aliments irradiés.

Malgré ces risques pour la santé des consommateurs, il est aujourd’hui impossible de connaître le nombre d’aliments irradiés commercialisés dans l’Union européenne, et notamment en France.

Adéquations participe au Collectif français contre l’irradiation des aliments, qui a pour objectif l’interdiction de l’irradiation pour les aliments, en France et dans le monde, en application du principe de précaution. Il interpelle les institutions, les politiques et les entreprises ; il produit des analyses et des plaidoyers vers les médias et le public, en convergence avec les actions menées au niveau mondial. Il participe à la semaine internationale contre l’irradiation (en novembre chaque année).

- Consultez notre rubrique sur l’irradiation des aliments
- Lire en ligne l’article d’Yveline Nicolas, d’Adéquations, dans le livre collectif Aliments irradiés, atome, malbouffe et mondialisation, Editions golias, juin 2008.

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